Suivre l’IP box par actif ou par famille de produits ?

La doctrine laisse à l’entreprise le choix du niveau auquel elle suit le résultat net et le ratio nexus : l’actif, le bien ou service qui intègre un ou plusieurs actifs, ou la famille de biens ou services. Le suivi à un niveau plus large que l’actif doit être justifié, typiquement lorsque les dépenses ne peuvent pas être affectées actif par actif.

Le suivi par actif

C’est le niveau le plus fin. Il convient lorsque chaque actif génère des revenus identifiables et que les dépenses peuvent lui être affectées, par exemple un brevet licencié à un industriel. Il permet de cantonner les effets défavorables : un actif acheté, au ratio dégradé, ne pénalise pas les actifs développés en interne. En revanche, un actif déficitaire ne peut pas compenser un actif bénéficiaire.

Le suivi par famille

Il convient lorsque plusieurs actifs concourent à une même offre, comme un logiciel composé de modules ou un produit protégé par plusieurs brevets. Il simplifie l’affectation des dépenses communes et mutualise les résultats : les modules récents, déficitaires, réduisent le résultat des modules matures. Il mélange aussi les ratios, ce qui peut être favorable ou défavorable selon la composition de la famille.

Comment choisir

• Le niveau de suivi doit correspondre à la réalité de l’offre et de l’organisation : c’est la condition pour le justifier.
• Il doit être compatible avec la comptabilité analytique existante, faute de quoi le suivi sera reconstitué chaque année.
• Il doit être testé sur plusieurs exercices, en simulant l’évolution des revenus et des dépenses.

Une fois choisi, le niveau de suivi doit être appliqué avec constance et permanence. Changer de niveau sans justification fragilise toute la méthode.