Documentation IP box : dix faiblesses fréquentes

Une documentation IP box solide n’a pas besoin d’être volumineuse. Elle doit permettre à un lecteur extérieur de comprendre ce qui a été placé sous le régime, pourquoi, et de refaire les calculs. Voici les faiblesses qui empêchent le plus souvent d’atteindre cet objectif.

Les dix faiblesses

1. Une description vague des actifs, qui ne permet pas de savoir ce qui est couvert (« notre plateforme »).
2. L’absence de note d’originalité pour les logiciels.
3. Une clé de répartition implicite des dépenses communes, sans justification.
4. Des tableaux en image, impossibles à recalculer, alors que la doctrine demande des tableaux exploitables.
5. Un cumul des dépenses limité à l’exercice, alors que le ratio se calcule depuis l’origine.
6. La sous-traitance intra-groupe classée au numérateur sans justification.
7. Une ventilation non documentée des contrats mixtes.
8. Des écarts avec le dossier CIR sur la nature des mêmes dépenses.
9. Une documentation figée, non mise à jour depuis la première option.
10. Des pièces justificatives introuvables : contrats, feuilles de temps, factures.

Corriger avant un contrôle

Chacune de ces faiblesses peut être corrigée sans modifier les calculs déjà déclarés, simplement en complétant la documentation. Une revue annuelle, au moment de la préparation de l’annexe 2468-SD, permet de maintenir le dossier au niveau attendu. Le guide documentation IP box propose un plan type en cinq parties.